Conditions générales de vente
1. Éditeur et informations légales
Le site est édité par :
David & Clément, SARL au capital social de euros
Siège social : 2 Rue Hent Ti Ker, 29650 Plouégat-Moysan, France
SIRET : 3045533
Numéro de TVA intracommunautaire : 3403422
E-mail : info@davidclement.fr
Téléphone : + 33 7 83 18 94 28
Directeur de la publication : Clément
Hébergement : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
2. Produits
David & Clément propose à la vente des accessoires de vélo, standards ou personnalisés, destinés aux particuliers et professionnels.
Tous les produits présentés sur le site sont conformes à la législation française et européenne en vigueur.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).
David & Clément se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande sur le site implique l’acceptation intégrale des présentes Conditions de Vente.
Le client sélectionne les produits, choisit les options disponibles (personnalisation, quantité, mode de livraison) et valide sa commande après avoir pris connaissance du prix total.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail au client après validation du paiement.
5. Paiement
Les paiements acceptés sont :
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Carte bancaire (CB)
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PayPal
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Klarna
Le paiement est sécurisé et débité au moment de la validation de la commande.
6. Livraison
Les produits sont livrés exclusivement en France métropolitaine via deux modes de livraison :
-
Standard : gratuite, délai estimé 3 à 5 jours ouvrés
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VIP : 10,99 € TTC, délai estimé 3 à 5 jours ouvrés
David & Clément ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou d’événements indépendants de sa volonté.
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse fournie pour la livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 30 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit, sauf pour les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure qui ne sont pas repris.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client à davidclement@vélo.com.
8. Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale (conformité et vices cachés) et d’une garantie commerciale à vie couvrant les défauts de fabrication dans des conditions normales d’utilisation.
9. Responsabilité
David & Clément ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’achat ou de l’utilisation des produits.
La responsabilité est limitée au montant de la commande en cas de non-conformité ou de défaut de produit.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, code, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de David & Clément.
Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
11. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité du site, conformément au RGPD.
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions de Vente sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions sera soumis aux tribunaux compétents français, à défaut de résolution amiable.