Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

David & Clément,  Etablissements Colleter au capital social de 20 000 euros.
Siège social : 2 Rue Hent Ti Ker, 29650 Plouégat-Moysan, France.
SIRET :

Numéro de TVA intracommunautaire : FR79502187032
Adresse e-mail : info@davidclement.fr
Téléphone : +33 7 83 18 94 28

Le Directeur de la publication est : Clément.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828
Site web : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de David & Clément, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

David & Clément s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est encadré par une Politique de Confidentialité distincte, accessible sur le site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation en vigueur.

6. Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

POLITIQUE D’EXPÉDITION

1. Zone de livraison

Les produits proposés sur le site sont livrés exclusivement en France métropolitaine.

2. Modes de livraison

Deux modes de livraison sont proposés :

  • Livraison Standard

  • Livraison VIP

3. Délais de livraison

Les délais de livraison estimés sont de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du volume de commandes, des périodes de forte activité ou d’événements indépendants de la volonté de David & Clément.

4. Frais de livraison

  • Livraison Standard : gratuite.

  • Livraison VIP : 10,99 € TTC.

Les frais applicables sont clairement indiqués avant la validation définitive de la commande.

5. Traitement des commandes

Les commandes sont traitées dans les meilleurs délais après validation du paiement.

Une fois la commande expédiée, un e-mail de confirmation d’expédition peut être envoyé au client, le cas échéant.

6. Responsabilité liée à la livraison

David & Clément ne pourra être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à tout événement indépendant de sa volonté.

En cas de colis endommagé à la réception, le client est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur et à contacter le service client dans les plus brefs délais.

7. Adresse de livraison

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande.

En cas d’erreur dans l’adresse renseignée entraînant l’impossibilité de livraison, les frais éventuels de réexpédition pourront être à la charge du client.